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Le Site « lady-sushi.fr » (ci-après le « Site »)est édité par la société KVP, société à responsabilité limitée au capital de 5.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le n°799 291 281, ayant son siège 8 bis boulevard Ledru Rollin, 34000 Montpellier. Numéro de T.V.A. Intracommunautaire : FR 02 799 291 281
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Les présentes CGV ont pour objet d’informer le Client sur la vente en ligne et la livraison des produits et sur vos droits et vos obligations dans le cadre de la vente de ces produits et les prestations associées. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserves, à l'ensemble des ventes des produits et aux services proposés sur le Site.
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4.3. Les coordonnées de chacun des Restaurants LADY SUSHI figurent sur le Site afin de permettre aux Clients qui le souhaitent de contacter directement leur Restaurant pour passer commande ou obtenir des renseignements et précisions.
4.4. Les informations présentées sur le Site ne sont pas exhaustives et ne sont pas susceptibles d’engager la responsabilité de la société KVP et/ou des Restaurants LADY SUSHI. Les photographies sont non contractuelles. Pour toutes questions, précisions ou demandes de renseignements supplémentaires, la société KVP invite les Clients à contacter le restaurant LADY SUSHI auprès duquel ils entendent passer commande et dont les coordonnées figurent dans l’onglet « Nos Restaurants » du Site.
4.5. Les informations présentées sur le Site sont susceptibles d’évolution afin de s’adapter aux besoins et envies des Clients et à la saisonnalité de certains produits, sans que ce fait puisse engager la responsabilité de la société KVP et/ou des Restaurants LADY SUSHI. Pour toutes questions, précisions ou demandes de renseignements supplémentaires, la société KVP invite les Clients à contacter le Restaurant LADY SUHI dont ils dépendent géographiquement ou auprès duquel ils ont passé commande et dont les coordonnées figurent dans l’onglet « Nos Restaurants » du Site.
4.6. La société KVP se réserve le droit de modifier, suspendre, interrompre temporairement ou définitivement l’accès à tout ou partie du Site et de modifier ses fonctionnalités ou certaines offres de produits et/ou de services et ce, sans préavis.
Le Client peut, préalablement à toute commande, prendre connaissance sur le Site des caractéristiques essentielles des produits (composition, nombre de pièces, certains allergènes), qu’il désire commander en cliquant sur les différentes catégories de produits proposés. Les descriptions, illustrations, références, caractéristiques, le contenu, les spécifications et la disponibilité de tout produit ou services sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Les produits offerts à la vente sont ceux qui figurent sur le Site au moment où le Client le consulte et dans la limite des stocks disponibles. Le Client a, de ce fait, la possibilité de connaître, avant toute commande, les caractéristiques essentielles des produits offerts à la vente. Certains produits ou services peuvent être limités en quantité par commande.
Le Site est susceptible de proposer à la vente des boissons alcoolisées. Le Code de la Santé publique prohibe la vente d’alcool aux mineurs de moins de 18 ans. Lors de la validation de toute commande de boissons alcoolisées et avant paiement, le Client est tenu de déclarer qu’il est majeur si son Panier contient des boissons alcoolisées.
Les denrées alimentaires proposées sur le Site sont fonction de la saison et des stocks disponibles. Conformément aux articles L. 121-20 et suivants du Code de la consommation et en raison du respect de la chaîne du froid, le Client est informé que le droit de rétractation n’est pas applicable aux denrées alimentaires périssables et qu’il ne peut annuler sa commande dès lors qu’elle a été validée.
La société KVP se réserve le droit, sans préavis, d’interrompre la mise en vente de tout produit, de modifier, d’améliorer et de faire évoluer ses produits et ses services. S’agissant de denrées périssables, la disponibilité des produits est fonction du Restaurant LADY SUSHI choisi par le Client ou établi dans la zone géographique de livraison. Pour assurer la disponibilité des produits à l'égard de l'ensemble de sa clientèle, les Restaurants LADY SUSHI se réservent le droit de refuser d'honorer tout ou partie d'une commande jugée anormale au regard des quantités de produits habituellement commandées par un consommateur.
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Le service de livraison peut être offert et conditionné par un montant minimum de commande, lequel est précisé sur le Site, en particulier dans l’onglet « Panier » du Client. La livraison de la commande intervient à l’adresse renseignée par le Client sur le Site et lui est remise en main propre. Le Client peut être amené à présenter, sur demande et par sécurité des livraisons, un titre permettant de justifier de son identité. En cas d’absence et tenant le caractère périssable des denrées, les produits sont retourné au Restaurant LADY SUSHI ayant préparé la commande. Le cas échéant, le Client ne peut réclamer remboursement, restitution ou dédommagement auprès de la société KVP et/ou des Restaurants LADY SUSHI.
Lors de la passation de commande, le Client est informé des délais indicatifs de livraison ou de disponibilité, que les Restaurants LADY SUSHI font leurs meilleurs efforts de respecter. Toutefois, les livraisons étant fonction de conditions et circonstances extrinsèques à leur volonté, telles que les conditions de circulation, la société KVP et/ou les Restaurants LADY SUSHI ne sont pas tenus à réparation, dédommagement ou remboursement en cas de retard.
Afin d’assurer une remise correcte des commandes, le Client peut être amené à présenter, sur demande, un titre permettant de justifier de son identité. Le retrait de la commande s’effectue auprès du Restaurant LADY SUSHI sélectionné par le Client et à compter de l’heure indicative mentionnée sur le récapitulatif de la commande. En cas de retard supérieur à 30 (trente) minutes, le Client est informé par téléphone du délai d’attente prévisible. En cas de retard du Client, la commande est conservée dans des conditions garantissant le respect de la chaîne du froid et la comestibilité des produits jusqu’à une (1) heure maximum à compter de sa mise à disposition. Le Client est tenu de se reporter aux horaires du Restaurant choisi figurant dans l’onglet « Nos Restaurants » du Site pour retirer sa commande. Passé ce délai, tenant le caractère périssable des denrées et la réglementation applicable, la commande sera détruite et ne pourra donner lieu à remboursement ou indemnisation. catégories de produits proposés. Les descriptions, illustrations, références, caractéristiques, le contenu, les spécifications et la disponibilité de tout produit ou services sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Les produits offerts à la vente sont ceux qui figurent sur le Site au moment où le Client le consulte et dans la limite des stocks disponibles. Le Client a, de ce fait, la possibilité de connaître, avant toute commande, les caractéristiques essentielles des produits offerts à la vente. Certains produits ou services peuvent être limités en quantité par commande.
La société KVP et les Restaurants LADY SUSHI sont particulièrement attachés à la qualité et à la sécurité des produits qu’ils proposent. Les produits LADY SUSHI sont préparés et stockés dans les conditions respectant la chaîne de froid. L’attention du Client est attirée sur le fait que les produits présentés comportent, pour la plupart du poisson cru. Aussi, ces produits ne doivent pas être conservés à température ambiante et ont une durée de conservation limitée au réfrigérateur. Par ailleurs, la réglementation impose, dans certains cas, que le thon et le saumon destinés à être consommés crus soient préalablement congelés.
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